DROITS D'UTILISATION/ ANGEL POLICY
Nous vous offrons la possibilité d'utiliser nos produits pour des créations destinées à votre usage personnel mais aussi à la revente selon certaines conditions.
Nous souhaitons avant tout protéger la propriété intellectuelle de SIMPLY GRAPHIC. Tous les dessins utilisés dans nos gammes de dies, tampons, pochoirs et papiers imprimés sont des œuvres d'art originales dont SIMPLY GRAPHIC a l'exclusivité.
Ces dessins sont protégés par les droits d'auteurs selon la loi en vigueur en France et dans le reste du monde.
Reproduction.
La reproduction de tout ou partie de notre catalogue ou de notre site internet sans autorisation écrite au préalable est strictement interdite.
Aucun dessin issu des produits SIMPLY GRAPHIC ne peut être reproduit ou copié mécaniquement par quelque moyen ou procédé existant : photocopie, numérisation, vectorisation, impression par ordinateur, copié à la main, etc.
Dans le cadre de notre politique de l'ange, nous accordons la permission sous la forme d'une licence limitée, d'utiliser des articles SIMPLY GRAPHIC pour créer des objets créatifs pouvant être vendus en respectant les conditions suivantes :
• Chacune de vos créations doit être réalisée à la main (tamponnage, encrage, colorisation, gaufrage…) ne peut pas être reproduite ni copiée autrement que par une action manuelle. Vous êtes autorisé à réaliser manuellement une série de 20 pièces identiques maximum, excluant ainsi tous procédés mécaniques.
• La production d’objets en grande série et l'utilisation de travailleurs rémunérés ne sont pas autorisées.
• Vous ne pouvez pas copier ou louer nos produits. Les produits SIMPLY GRAPHIC ne peuvent être manipulés que par votre usage personnel.
• Les dessins issus de nos produits ne peuvent pas être utilisés en intégralité ou en partie pour la réalisation de logos, de marques commerciales ou du supports promotionnels.
• Afin de protéger les droits d'auteur de SIMPLY GRAPHIC, nous vous demandons d’afficher notre marque pour chacun des articles que vous vendez.
• Si vous souhaitez présenter des images de vos réalisations pour de la vente en ligne, vous devez clairement indiquer que vos créations ont été réalisées avec des produits SIMPLY GRAPHIC
Toute personne vendant des créations utilisant des produits SIMPLY GRAPHIC assume la responsabilité de son travail et s'engage à indemniser SIMPLY GRAPHIC des litiges découlant de leur travail.